Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DELILE Jérôme
/
La plus petite maison de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La plus petite maison de France
DELILE Jérôme

Numéro de dépôt :
4205571
Date de dépôt :
27/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/08/2025
La plus petite maison de France de DELILE Jérôme

Présentation de la marque La plus petite maison de France

Déposée le 27 août 2015 par DELILE Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La plus petite maison de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est DELILE Jérôme domicilié(e) 28 Rue Saint Patrice - 14400 - BAYEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELILE Jérôme domicilié(e) 28 Rue Saint Patrice - 14400 - BAYEUX - France.

La marque La plus petite maison de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La plus petite maison de France arrivera à expiration en date du 27 août 2025.


DELILE Jérôme - 28 Rue Saint Patrice - 14400 - BAYEUX - France


DELILE Jérôme - 28 Rue Saint Patrice - 14400 - BAYEUX - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.

Construction.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.